Conseil Municipal du 2 Avril 2012 : Ordre du jour

1. Décisions du Maire
2. 2.a Communauté d’Agglomération d’Agen – Approbation du projet d’extension de périmètre à 29 communes issu de la fusion Communauté d’Agglomération d’Agen – Communauté de Communes du Canton de Laplume en Bruilhois et de l’adhésion de la commune isolée de Pont-du-Casse 
   2.b Communauté d’Agglomération d’Agen – Approbation du projet de modification des statuts
3. Approbation du compte de gestion 2011 du Trésorier d'Agen Municipale
4. Compte Administratif 2011
5. Affectation des résultats de l’exercice 2011

Objectifs et équilibre généraux du BP 2012- vote des taux

Budget Primitif 2012 – Examen et vote par chapitre

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d’un cinéma art et essai : désignation du lauréat

Aménagement de la Place du Pin – Acquisition d’une parcelle appartenant à la Caisse d’Allocations familiales

Bâtiment municipal situé place du XIV Juillet – Procédure de mise en concurrence pour attribuer une autorisation d'occupation temporaire du domaine public

Déclassement du domaine public de la parcelle objet du bail à construction à intervenir avec Cap Cinéma

Projet de cinéma multiplexe sur le site de la Place du Pin – Signature de la promesse de bail à construction

Projet de multiplexe place du Pin : autorisation de signature de la promesse d'achat de l'immeuble Carnot avec Cap Cinéma 3

Reconstruction de l’école maternelle Edouard Lacour – Construction de la microcrèche et requalification de l’espace public – Approbation du dossier de consultation des entreprises pour les marchés de travaux

Reconstruction de l'école maternelle Edouard Lacour - Maîtrise d’œuvre pour la construction de l’école maternelle et de la micro-crèche Edouard Lacour - Avenant n°1

Reconstruction de l’école maternelle Edouard Lacour - Construction d’une micro-crèche et aménagement des espaces extérieurs – Demande de subventions

Subventions aux associations culturelles pour 2012

Subventions 2012 aux associations oeuvrant dans le domaine social et de la petite enfance

Subventions 2012 aux associations sportives

Subventions aux associations (divers) pour 2012

Organisation du Village de Noël 2012

Voirie – Aménagement des abords de l’avenue Jean Bru au niveau de l’impasse des Aygadous – Convention de mandat avec la C.A.A.

Désignation des représentants de la Ville d’Agen au sein de l’Agence du Commerce

Théâtre - Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention au Conseil Général de Lot-et-Garonne

Théâtre - Aide à la programmation et au développement - Compagnonnage artistique - Demande de subvention à la Région Aquitaine

Théâtre - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Aquitaine

Organisation du 8ème Grand Pruneau Show – Demande de subventions

Aide à la numérisation de la salle Luigi Comencini – subvention d’équipement à l’association Les Montreurs d’Images

MUSEE DES BEAUX ARTS - Approbation DCE - Lancement de la consultation des entreprises pour la rénovation des installations électriques du Musée des Beaux Arts

ARMANDIE - Approbation DCE - Lancement de la consultation des entreprises pour la rénovation des installations électriques et l’augmentation du niveau d’éclairage du terrain honneur du Stade Armandie

Projet Armandie 2012 – Demandes de subvention au titre des travaux 2012

Soutien à l’emploi sportif - Agen Basket Club - Amicale laïque section Handball - Patriotes Agenais - Société d’escrime agenaise - SUA Tennis de table - SUA Football

Agen Cœur Battant – Adoption du plan prévisionnel de financement de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

La gestion de la fourrière automobile – Lancement de la Délégation de Service Public

Foncier – Acquisition de la Prairie du Pont-Canal et de l’ancienne usine des eaux auprès de Voies Navigables de France

Dossiers de demande de subvention pour l’acquisition – amélioration par le groupe Ciliopée Habitat de 12 logements locatifs situés au 6 rue Neuve – Signature d’une convention tripartite de financement

Foncier – Echanges de parcelles au lieudit « Moulin de la Salève » entre la Ville d’Agen et les consorts LESPES – SAINTE-MARIE

Foncier – Cession d’une partie du domaine public de la Ville au CHD La Candélie – Impasse La Goulfie

Foncier – Cession d’une partie du domaine public de la Ville à Agen Habitat – Impasse La Goulfie

Projet ANRU Tapie Mondésir – Validation de la nouvelle maquette financière ANRU et nouvelle autorisation de signature de l’avenant 1 au projet

Achat d’un plateau basculant bibenne équipé d’une grue – année 2012

Mobilier urbain – 2012/2015

Restauration des vestiges de l’ancienne église Saint-Hilaire - 1ère phase - Demande de subventions

Matériel d’entretien des espaces verts – Année 2012

Lancement d’une consultation pour recruter une assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la passation du marché de restauration municipale en août 2013

Signature d’une convention bipartite constitutive pour un groupement de commande dans le cadre du marché « diagnostic accessibilité voirie »

Dotation Générale de Décentralisation – Rapport d’activités 2011

Convention avec le Comité des Œuvres Sociales des fonctionnaires territoriaux de l'agglomération agenaise

Liste cadre des biens meubles à imputer en section d’investissement – Exercice 2012

Fonds de Solidarité Territorial (FST) 2011 et 2012

Amortissements des subventions d’équipement versées

Subvention d’équipement à l’hippodrome d’Agen - le Passage pour la rénovation de ses accès

Approbation de la modification des statuts du SIVOM AGEN EST

Modification du Tableau des Effectifs

Fixation des ratios d’avancement de grade des agents de catégorie B des Filières Animation, Sportive et Culturelle

Régime indemnitaire du cadre d'emploi des infirmiers

Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Acquisition de matériel pour la Cuisine Centrale d’Agen et les offices des écoles – année 2012

Fourniture et pose d’un self service à l’école élémentaire Edouard Herriot – année 2012